Les délibérations de l'Assemblée départementale et de la commission permanente

imprimer

Accédez par ce moteur de recherche aux délibérations adoptées par le Conseil départemental ou les commissions permanentes depuis septembre 2009.

Résultats de la recherche

Vos critères de recherche :

Nombre de réponses : 30

Nouvelle recherche

Intitulé Date CG / CP
RD 983 – Déviation de Richebourg Approbation d un protocole transactionnel 30/06/2017
Collèges publics et privés sous contrat d’association : Dotations complémentaires de fonctionnement et d’investissement 07/10/2016 CP
Convention de partenariat 2017 avec IngénierY Agence technique départementale d’aide aux communes 16/12/2016 CD
Attribution d’un mandat spécial 16/10/2015 CP
Convention annuelle de coopération 2015-1 avec la Préfecture de Blitta (Togo) 16/10/2015 CP
Partenariat avec l’Union des communes du Togo Annexe financière annuelle 16/10/2015 CP
Convention de partenariat pour la réalisation de travaux écologiques supports d’insertion sur le site de Montesson 20/11/2015 CP
TENUE DU DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2016 18/12/2015 CD
Chasse en forêts départementales Renouvellement des contrats de chasse Procédure d’attribution des lots de chasse 17/04/2015 CD
Prise en compte du handicap psychique chez la personne âgée ou handicapée Conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens 18/12/2014 CG
Collèges publics et établissements internationaux : dotation d’équipement matériel et mobilier 2014 14/02/2014 CG
Numérotation de nouvelles Routes Départementales sur le territoire des Clayes-sous-Bois, Plaisir et Villepreux et sur le territoire de Montesson et Sartrouville 28/09/2012 CG
Contrat social de territoire de Chanteloup les Vignes 2012 Avenants aux contrats d’objectifs et de moyens de Plaisir et de la Communauté de communes de Vexin Seine et de la CAFY 13/07/2012 CG
Bâtiments départementaux Collège Blaise Pascal a Plaisir Restructuration des salles de sciences et des sanitaires des élèves, réfection partielle des circulations et achèvement de l’accessibilité handicapés 25/05/2012 CG
Financement individualisé des actions de prévention générale – participations financières 18/11/2011 CP
Attribution de subventions départementales au titre de l’aide aux festivals professionnels de musique et de danse Délégation à la Commission permanente 25/11/2011 CG
Aménagement et doublement de la RD 30 a Plaisir et Elancourt Demande de subvention à la Région Ile-de-France relative aux circulations douces et aux protections acoustiques 25/11/2011 CG
Bâtiments DépartementauxCollège Blaise Pascal à PlaisirOpération de réhabilitation 2012 des sanitaires de la Section d’Enseignement Général et Professionnel Adapté et mise en sécurité du collège 16/09/2011 CP
Soutien aux équipements sportifs communaux nécessaires à la pratique de l’EPS en collèges 16/09/2011 CP
levée de prescription quadriennale d’une créance de l’hôpital gérontologique de Plaisir 23/09/2011 CG
Sauvegarde du patrimoine mobilier et documentaire digne d’intérêt Mise en oeuvre d’opérations nouvelles 23/09/2011 CG
SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL 01/07/2011 CP
Collèges publics et établissements internationaux :I Dotations complémentaires de fonctionnementII Subventions complémentaires d’investissement 01/07/2011 CP
Plan exceptionnel d’aide à la restauration du patrimoine(protégé, non protégé et protégé en péril)Attribution de subventions 27/05/2011 CP
Subvention de fonctionnement accordée au comité de Plaisir de la Fédération Nationale d’Anciens Combattants d’Algérie, Maroc et Tunisie pour l’organisation d’un congrès départemental annuel qui se tiendra du 19 au 20 novembre prochain à Plaisir. 27/05/2011 CP
Attribution de subventions de fonctionnement au titre de l’action sociale et de l’insertion des jeunes 27/05/2011 CP
Attribution d’une subvention départementale d’investissement à l’hôpital gérontologique et médico-social de Plaisir Grignon pour l’extension du foyer d’accueil médicalisé pour adultes handicapés vieillissants 08/07/2011 CG
Contrats d’Objectifs et de Moyens des communes de Conflans Sainte Honorine et Plaisir 10/06/2011 CG
Aides ponctuelles aux projets des associations de sport fédéral et scolaireSubventions de fonctionnement Exercice 2011 29/04/2011 CP
Attribution de subventions de fonctionnement au titre de l’action sociale, du programme départemental d’insertion et de l’insertion des jeunes 29/04/2011 CP