Les délibérations de l'Assemblée départementale et de la commission permanente

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Vos critères de recherche : Canton : Trappes

Nombre de réponses : 32

Nouvelle recherche

Intitulé Date CG / CP
subvention complémentaire d’équilibre à l’Ile de Loisirs de Saint Quentin en Yvelines pour le contentieux “camping” 17/04/2015 CD
College publics : dotations complementaires de fonctionnement et d’investissement 20/06/2014 CP
Collèges publics et établissements internationaux : dotation d’équipement matériel et mobilier 2014 14/02/2014 CG
Programme departemental d’insertion Attribution d’une aide a l’investissement a l’entreprise d’insertion Envie Trappes en Yvelines 14/12/2012 CP
Partenariat pour le développement des tablettes numériques avec le Centre Régional de Documentation Pédagogique des Yvelines et l’association Initiatives Terrain d’Elancourt 21/12/2012 CG
Délibération cadre du contrat de développement équilibré des Yvelines pour le territoire de Versailles Grand Parc, Vélizy, Saint-Quentin-en-Yvelines 28/09/2012 CG
Contrats Sociaux de Territoire de Trappes et La Verrière – 2012 28/09/2012 CG
Bâtiments départementauxcollège La Clef Saint Pierre a ElancourtRéfection des cheminements extérieurs et restructuration des blocs sanitaires du rez-de-chaussée 11/05/2012 CP
Complément au programme triennal 2012-2013-2014 d’aide aux communes et structures intercommunales en matière de voirieOuverture du programe à la Communauté d’agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines (CASQY) 11/05/2012 CP
soutien aux équipements sportifs communauxnécessaires à la pratique de l’eps en collèges 16/03/2012 CP
Programme départemental d’insertionAide aux structures de l’insertion par l’activité économique 16/03/2012 CP
Avenants aux contrats départementaux de Coignières et d’Elancourt 16/03/2012 CP
Convention relative à la mise à disposition de 10 places de stationnement du collège Le Village à Trappes au profit du Lycée Henri Matisse à Trappes 27/01/2012 CP
Répartition du Fonds Commun Départemental de l’Hébergement (F.C.H.) 8ème rapport 09/12/2011 CP
Aides ponctuelles aux projets des associations de sport fédéralExercice 2011 09/12/2011 CP
Expérimentation tablettes numériques en collègesConvention de partenariat 18/11/2011 CP
Aménagement et doublement de la RD 30 a Plaisir et Elancourt Demande de subvention à la Région Ile-de-France relative aux circulations douces et aux protections acoustiques 25/11/2011 CG
Contrats sociaux de territoire avec les villes de La Verrière et Trappes 21/10/2011 CG
Programme départemental de formation continue 2011 Demande de mission-conseil de la commune d’Elancourt 21/10/2011 CG
Etudes d’urbanismeAttribution de cinq subventions 16/09/2011 CP
Approbation de la convention avec la Communauté d’Agglomération de Saint Quentin-en-Yvelines relative à la prise en charge d’opérations de salage et de déneigement sur des sections de routes départementales en agglomération ou hors agglomération 23/09/2011 CG
Expérimentation tablettes numériques en collèges 23/09/2011 CG
Participation de fonctionnement pluriannuelle 2011/2013 a un poste de Référent Unique des bénéficiaires du RSA au sein du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE) de la CASQY 12/04/2011 CG
SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL 01/07/2011 CP
Bâtiments DépartementauxCollège Gustave Courbet à TrappesRéfection de l’étancheité et mise en sécurité des terrasses 01/07/2011 CP
Grands Projets de Ville (GPV)GIP-RU de Trappes- La Verrière : participation 2011Chanteloup-les-Vignes : prorogation d’une subvention 01/07/2011 CP
Bâtiments départementauxOpération de réhabilitation légère 2012 au collège l’Agiot à Elancourt 27/05/2011 CP
Syndicat Mixte d’aménagement, de gestion et d’entretien des berges de la Seine et de l’Oise (SMSO) Syndicat Mixte d’Aménagement et de Gestion des Etangs et Rigoles (SMAGER) Participations départementales 2011 aux budgets fonctionnement et investissement 10/06/2011 CG
Acquisition d’un appartement sis 1, rue de Copenhague à Elancourt pour les besoins du Centre Maternel de Porchefontaine 10/06/2011 CG
Parcours Chorégraphique en Yvelines 06/05/2011 CG
Aides ponctuelles aux projets des associations de sport fédéral et scolaireSubventions de fonctionnement Exercice 2011 29/04/2011 CP
Attribution de subventions de fonctionnement au titre de l’action sociale, du programme départemental d’insertion et de l’insertion des jeunes 29/04/2011 CP