Les délibérations de l'Assemblée départementale et de la commission permanente

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Vos critères de recherche : Canton : Saint-Cyr-L'école

Nombre de réponses : 39

Nouvelle recherche

Intitulé Date CG / CP
Programme 2014 de mise en sécurité des arrêts de bus desservis par les circuits spéciaux de transport scolaire 11/07/2014 CG
Subventions au titre de l’aide aux festivals professionnels de musique et de danse (2eme partie) 17/10/2014 CP
Caserne de gendarmerie d’Orgeval : renouvellement du bail pour les locaux de la partie 0 16/05/2014 CP
Bâtiments départementaux Opération de travaux au collège Le Bois d’Aulne a Conflans-Sainte-Honorine 16/05/2014 CP
Bâtiments départementaux Opération de travaux au collège Magellan a Chanteloup-les-Vignes 16/05/2014 CP
Bâtiments départementaux Opération de travaux au collège Guy de Maupassant a Houilles 16/05/2014 CP
Etudes d’urbanisme Subvention à la CASQY pour l’élaboration d’un PLU intercommunal Prorogation d’une subvention à la commune de Poigny-la-Forêt 16/05/2014 CP
Programme 2014 d’aide aux projets locaux de circulations douces Subvention a la Communauté d’agglomération 2 rives de Seine 20/06/2014 CP
Collèges publics et établissements internationaux : dotation d’équipement matériel et mobilier 2014 14/02/2014 CG
Dispositif d’aide à l’amélioration des performances énergétiques des bâtiments publics 2012-2014Subventions aux communes de Chavenay, Emancé, Limay, Louveciennes, Neauphlette et Vaux sur Seine 16/11/2012 CP
Numérotation de nouvelles Routes Départementales sur le territoire des Clayes-sous-Bois, Plaisir et Villepreux et sur le territoire de Montesson et Sartrouville 28/09/2012 CG
Contrats départementaux du Chesnay, de l’Etang la Ville, Fontenay le Fleury, Magnanville, Mantes la Ville,Versailles, la Communauté d’Agglomération des 2 Rives de la Seine et du Syndicat Intercommunal Bailly Noisy 22/06/2012 CG
Bâtiments départementauxCollège Mozart a Bois d’ArcyRéfection des clôtures et des portails extérieurs, mise aux normes de l’accessibilité ‘handicapés’ des espaces extérieurs et restructuration des blocs sanitaires extérieurs 11/05/2012 CP
Contrats sociaux de Territoire de Bois d’Arcy et Fontenay le Fleury 13/04/2012 CG
Transfert des garanties d’emprunts accordées a l’association COTRA a l’association Oeuvre FALRET pour deux prêts contractés en vue de la construction d’un foyer de vie et d’un foyer d’accueil médicalisé a Fontenay-le-Fleury 13/04/2012 CG
Collèges publics et établissements internationaux Dotations complémentaires de fonctionnementDotations complémentaires d’équipement matériel et mobilier 16/03/2012 CP
Programme départemental d’insertionAide aux structures de l’insertion par l’activité économique 16/03/2012 CP
Bâtiments départementaux Saint Cyr l’Ecole, Carrières sous Poissy et Mantes la Ville Centre d’exploitation des Routes Création de trois stations de production de saumure 03/02/2012 CG
Dispositif économiqueCollectivités numériquesSubvention aux communes de Bazemont, Chavenay et Moisson, à la Communauté de Communes Seine Mauldre ainsi qu’au SIVOM de la région de ChevreuseProrogation de subvention à la commune de Buchelay 27/01/2012 CP
Résidences sociales et étudiantes Attribution d’une subvention pour une résidence sociale à Fontenay-le-Fleury et prorogation d’une subvention pour une résidence étudiante à Versailles 09/12/2011 CP
Garanties d’emprunts à la SA d’HLM ‘La Lutèce’, absorbée par la SA d’HLM ‘France Habitation’ pour une opération de construction de 69 logements à Villepreux Réaménagement des contrats de prêts et convention. 16/12/2011 CG
Soutien aux équipements sportifs communauxnécessaires à la pratique de l’EPS en collèges 18/11/2011 CP
Dispositif économiqueProjets structurants d’implantation économiqueSoutien aux investissements d’équipements de Recherche et Développement mutualisésSubvention à l’Institut AéroTechnique (IAT-CNAM) 14/10/2011 CP
Contrats départementaux de Bonnières-sur-Seine, Croissy-sur-Seine, Marly-le-Roi, Neauphle-le-Château et Villepreux 21/10/2011 CG
Bâtiments départementaux Saint Cyr, Orgeval et Carrières-sous-Poissy acquisition et travaux d’installation de bâtiments préfabriqués à usage de locaux de vie pour les agents des services des centres d’exploitation de la Direction des Routes et des Transports 21/10/2011 CG
Subvention de fonctionnement accordée à la section de Saint-Cyr-l’Ecole de l’Association des Anciens Combattants Prisonniers de Guerre et Combattants d’Algérie, Tunisie, Maroc pour l’acquisition d’un drapeau 16/09/2011 CP
Collèges Publics :I – Dotations complémentaires d’investissementII – Dotations complémentaires de fonctionnement 16/09/2011 CP
Acquisition d’un appartement sis 19, rue Toulouse Lautrec à Bois d’Arcy pour les besoins du service départemental d’incendie et de secours ou du personnel départemental 23/09/2011 CG
CONTRAT D’OBJECTIFS ET DE MOYENS POUR UN CENTRE D’ACCUEIL DE JOUR POUR ADULTES HANDICAPES 23/09/2011 CG
Aides aux projets Lecture Publique hors bibliothèque 01/07/2011 CP
Véhicules propresSubventions aux communes d’Andrésy, de Conflans-Sainte-Honorine, de Fontenay-le-Fleury et du Vésinet 01/07/2011 CP
Dispositif économiqueManifestations localesCentenaire de l’Institut AéroTechnique 27/05/2011 CP
Aides ponctuelles aux projetsdes associations de sport fédéral et scolaireSubventions de fonctionnement 27/05/2011 CP
Attribution de subventions au titre du Plan exceptionnel d’aide aux collectivités pour leurs édifices culturels structurants 08/07/2011 CG
Partenariat avec la Bibliothèque publique d’information (B.P.I.) 08/07/2011 CG
Modification de la politique départementale d’éclairage public en bordure des routes départementales et Programme 2011 de modernisation des installations d’éclairage public des routes départementales hors agglomération 10/06/2011 CG
Aides ponctuelles aux projets des associations de sport fédéral et scolaireSubventions de fonctionnement Exercice 2011 29/04/2011 CP
Programme 2011 d’aide aux projets locaux de circulations douces Attribution de subventions à la Communauté d’Agglomération des 2 Rives de Seine et aux communes de Croissy-sur-Seine, Saint-Germain-en-Laye, sHardricourt, Fontenay-le-Fleury, Poisy et Versailles 29/04/2011 CP
Insertion des réseaux électriques et de télécommunication dans l’environnement Programmation 2011Subventions aux communes d’Autouillet, de Bréval, Chavenay, Les Clayes-sous-Bois, Emancé, Gaillon-sur-Montcient, Goussonville, Issou, La Falaise, au Syndicat intercommunal électricité et réseaux de cables du Vexin (SIERC) pour Lainville-en-Vexin et aux communes de Mantes-la-Ville, Marcq, Moisson, Saulx-Marchais, Vicq et Villeneuve-en -Chevrie 29/04/2011 CP