Les délibérations de l'Assemblée départementale et de la commission permanente

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Vos critères de recherche : Canton : Plaisir

Nombre de réponses : 32

Nouvelle recherche

Intitulé Date CG / CP
Collèges publics et établissements internationaux : dotation d’équipement matériel et mobilier 2014 14/02/2014 CG
Demande d’habilitation individuelle de l’établissement Le Bel Air à Thiverval Grignon 28/09/2012 CG
Numérotation de nouvelles Routes Départementales sur le territoire des Clayes-sous-Bois, Plaisir et Villepreux et sur le territoire de Montesson et Sartrouville 28/09/2012 CG
Contrat social de territoire de Chanteloup les Vignes 2012 Avenants aux contrats d’objectifs et de moyens de Plaisir et de la Communauté de communes de Vexin Seine et de la CAFY 13/07/2012 CG
Dispositif économiqueCollectivités numériques Subventions aux communes des Bréviaires et de Neauphlette, Prorogation de subvention aux communes de Gazeran, Beynes et Poigny-la-Forêt 06/07/2012 CP
Bâtiments départementaux Collège Blaise Pascal a Plaisir Restructuration des salles de sciences et des sanitaires des élèves, réfection partielle des circulations et achèvement de l’accessibilité handicapés 25/05/2012 CG
Dispositif économiqueCollectivités numériquesSubventions aux communes de Beynes, Gazeran, Les Loges-en-Josas et Poigny-la-Forêt 09/12/2011 CP
Dispositif économique Subvention à l’association Les Vignerons de Beynes 16/12/2011 CG
Financement individualisé des actions de prévention générale – participations financières 18/11/2011 CP
Attribution de subventions départementales au titre de l’aide aux festivals professionnels de musique et de danse Délégation à la Commission permanente 25/11/2011 CG
Aménagement et doublement de la RD 30 a Plaisir et Elancourt Demande de subvention à la Région Ile-de-France relative aux circulations douces et aux protections acoustiques 25/11/2011 CG
Bâtiments DépartementauxCollège Blaise Pascal à PlaisirOpération de réhabilitation 2012 des sanitaires de la Section d’Enseignement Général et Professionnel Adapté et mise en sécurité du collège 16/09/2011 CP
Soutien aux équipements sportifs communaux nécessaires à la pratique de l’EPS en collèges 16/09/2011 CP
levée de prescription quadriennale d’une créance de l’hôpital gérontologique de Plaisir 23/09/2011 CG
Sauvegarde du patrimoine mobilier et documentaire digne d’intérêt Mise en oeuvre d’opérations nouvelles 23/09/2011 CG
Aides aux projets Lecture Publique hors bibliothèque 01/07/2011 CP
SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL 01/07/2011 CP
Subventions departementales de fonctionnementpour les projets du secteur sportifExercice 2011 01/07/2011 CP
Collèges publics et établissements internationaux :I Dotations complémentaires de fonctionnementII Subventions complémentaires d’investissement 01/07/2011 CP
Plan exceptionnel d’aide à la restauration du patrimoine(protégé, non protégé et protégé en péril)Attribution de subventions 27/05/2011 CP
Subvention annuelle de fonctionnement accordée à l’Amicale du 5ème RI ‘Navarre sans Peur’ à Beynes, à la section d’Epône/Mézières de l’Union Nationale des Combattants et au comité de Croissy-sur-Seine du Souvenir Français, au titre de l’exercice 2011. 27/05/2011 CP
Subvention de fonctionnement accordée au comité de Plaisir de la Fédération Nationale d’Anciens Combattants d’Algérie, Maroc et Tunisie pour l’organisation d’un congrès départemental annuel qui se tiendra du 19 au 20 novembre prochain à Plaisir. 27/05/2011 CP
Attribution de subventions de fonctionnement au titre de l’action sociale et de l’insertion des jeunes 27/05/2011 CP
Contrats eau Adoption de 4 contrats Complément à 2 contrats et adoption d’un avenant 08/07/2011 CG
Attribution d’une subvention départementale d’investissement à l’hôpital gérontologique et médico-social de Plaisir Grignon pour l’extension du foyer d’accueil médicalisé pour adultes handicapés vieillissants 08/07/2011 CG
Attribution de subventions au titre du Plan exceptionnel d’aide aux collectivités pour leurs édifices culturels structurants 08/07/2011 CG
Adoption d’un contrat eau et complément à 2 contrats eau déjà adoptés 10/06/2011 CG
Contrats d’Objectifs et de Moyens des communes de Conflans Sainte Honorine et Plaisir 10/06/2011 CG
Adoption de trois contrats eau et complément d’un contrat eau déjà adopté 04/02/2011 CG
Contrats ruraux de Rochefort-en-Yvelines, Saulx-Marchais et Thiverval-Grignon et modification du contrat rural de Lainville-en-Vexin 06/05/2011 CG
Aides ponctuelles aux projets des associations de sport fédéral et scolaireSubventions de fonctionnement Exercice 2011 29/04/2011 CP
Attribution de subventions de fonctionnement au titre de l’action sociale, du programme départemental d’insertion et de l’insertion des jeunes 29/04/2011 CP