Syndicat Mixte d'aménagement, de gestion et d'entretien des berges de la Seine et de l'Oise (SMSO) Syndicat Mixte d'Aménagement et de Gestion des Etangs et Rigoles (SMAGER) Participations départementales 2011 aux budgets fonctionnement et investissement

Syndicat Mixte d’aménagement, de gestion et d’entretien des berges de la Seine et de l’Oise (SMSO) Syndicat Mixte d’Aménagement et de Gestion des Etangs et Rigoles (SMAGER) Participations départementales 2011 aux budgets fonctionnement et investissement

Mis en ligne le 22/09/2011

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Délibération

Date du vote	10/06/2011
N° Ordre du jour	11
Résultat du vote	Adopté à l'unanimité
Numéro de la délibération	3124.1
Element(s) téléchargable(s)	Délibération Rapport de délibération

Séance

Numéro de la séance	52898
Date de la séance	10/06/2011
CG / CP	CG
Président	Alain Schmitz
Lieu	Salle du Conseil
Annexes de séance	Séance du 10/06/2011

Rapport

Rapporteur	M. Didier Jouy
Direction	Direction du Développement
Service	Sous-direction de l'Environnement
N° de suivi	3124
Commission principale	5 - Urbanisme, Environnement, Affaires Rurales

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