Subventions de fonctionnement1) Collèges publics et privés : Elèves porteurs de handicap et appariements2) Aides ponctuelles aux associationset instances départementales de parents d'élèves

Subventions de fonctionnement1) Collèges publics et privés : Elèves porteurs de handicap et appariements2) Aides ponctuelles aux associationset instances départementales de parents d’élèves

Mis en ligne le 22/09/2011

imprimer

Délibération

Date du vote	29/04/2011
N° Ordre du jour	1
Résultat du vote	Adopté à l'unanimité
Numéro de la délibération	2011-CP-3648.1
Element(s) téléchargable(s)	Délibération Rapport de délibération

Séance

Numéro de la séance	51900
Date de la séance	29/04/2011
CG / CP	CP
Président	Alain Schmitz
Lieu	Hôtel du Département - 2, place André Mignot à Versailles

Rapport

Rapporteur	M. Pierre Lequiller
Direction	Direction de l'Education, de la Jeunesse et des Sports
Service	Service gestion des collèges et interventions scolaires
N° de suivi	2011-CP-3648

Vos remarques nous aident à progresser !

Vous avez une remarque à faire concernant le contenu de cette page. Des suggestions pour l'améliorer, une erreur à signaler,... utilisez le formulaire ci-dessous.
Pour tout autre besoin, situation individuelle, et si vous souhaitez être recontacté, utilisez le formulaire de contact du site.
Attention, vous accédez à un espace vous permettant de renseigner librement des informations. Vous ne pouvez pas introduire au niveau de ce formulaire des données personnelles (à savoir votre nom, prénom, date de naissance, origine raciale ou ethnique, opinions politiques, etc.). Pour rappel, vous devez impérativement rédiger des commentaires objectifs et jamais excessifs ou insultants. Pour information, sachez que cet espace fait régulièrement l’objet d’un nettoyage afin de supprimer toute donnée interdite.