Subvention exceptionnelle de fonctionnement accordée à l'association 'Les folles journées de la route de quarante sous' en vue de l'organisation d'une manifestation les 17 et 18 septembre prochains

Subvention exceptionnelle de fonctionnement accordée à l’association ‘Les folles journées de la route de quarante sous’ en vue de l’organisation d’une manifestation les 17 et 18 septembre prochains

Mis en ligne le 25/11/2011

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Délibération

Date du vote	16/09/2011
N° Ordre du jour	28
Résultat du vote	Adopté à l'unanimité
Numéro de la délibération	2011-CP-3820.1
Element(s) téléchargable(s)	Délibération Rapport de délibération

Séance

Numéro de la séance	53856
Date de la séance	16/09/2011
CG / CP	CP
Président	Alain Schmitz
Lieu	Domaine de Madame Elisabeth

Rapport

Rapporteur	M. Jean-Marie Tétart
Direction	Direction des Finances
Service	Service des Analyses Financières et Fiscales
N° de suivi	2011-CP-3820

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