Subvention de fonctionnement accordée au comité de Plaisir de la Fédération Nationale d'Anciens Combattants d'Algérie, Maroc et Tunisie pour l'organisation d'un congrès départemental annuel qui se tiendra du 19 au 20 novembre prochain à Plaisir.

Subvention de fonctionnement accordée au comité de Plaisir de la Fédération Nationale d’Anciens Combattants d’Algérie, Maroc et Tunisie pour l’organisation d’un congrès départemental annuel qui se tiendra du 19 au 20 novembre prochain à Plaisir.

Mis en ligne le 22/09/2011

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Délibération

Date du vote	27/05/2011
N° Ordre du jour	9
Résultat du vote	Adopté à l'unanimité
Numéro de la délibération	2011-CP-3708.1
Element(s) téléchargable(s)	Délibération Rapport de délibération

Séance

Numéro de la séance	52900
Date de la séance	27/05/2011
CG / CP	CP
Président	Alain Schmitz
Lieu	Salle du Conseil
Annexes de séance	Séance du 27/05/2011

Rapport

Rapporteur	M. Maurice Solignac
Direction	Direction des Finances
Service	Service des Analyses Financières et Fiscales
N° de suivi	2011-CP-3708

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