Subvention de fonctionnement 2015 au Comité départemental de la prévention routière

Mis en ligne le 13/06/2016

Délibération

Date du vote	18/09/2015
N° Ordre du jour	4
Résultat du vote	Adopté à l'unanimité
Numéro de la délibération	2015-CP-5558.1
Element(s) téléchargable(s)	Délibération

Séance

Numéro de la séance	86768
Date de la séance	18/09/2015
CG / CP	CP
Président	Monsieur Pierre Bédier
Lieu	Salle du Conseil

Rapport

Rapporteur	M Jean-François Raynal
Direction	DRT-Sous-Direction de la Gestion et de l'Exploitation de la Route
Service	DMo-SGER/Bureau de l'Exploitation et de la Sécurité Routière
N° de suivi	2015-CP-5558

Vos remarques nous aident à progresser !

Vous avez une remarque à faire concernant le contenu de cette page. Des suggestions pour l'améliorer, une erreur à signaler,... utilisez le formulaire ci-dessous.
Pour tout autre besoin, situation individuelle, et si vous souhaitez être recontacté, utilisez le formulaire de contact du site.
Attention, vous accédez à un espace vous permettant de renseigner librement des informations. Vous ne pouvez pas introduire au niveau de ce formulaire des données personnelles (à savoir votre nom, prénom, date de naissance, origine raciale ou ethnique, opinions politiques, etc.). Pour rappel, vous devez impérativement rédiger des commentaires objectifs et jamais excessifs ou insultants. Pour information, sachez que cet espace fait régulièrement l’objet d’un nettoyage afin de supprimer toute donnée interdite.