Sauvetage d'urgence d'objets d'art et de documents d'archives Mise en oeuvre d'opérations nouvelles

Sauvetage d’urgence d’objets d’art et de documents d’archives Mise en oeuvre d’opérations nouvelles

Mis en ligne le 22/09/2011

Délibération

Date du vote	04/03/2011
N° Ordre du jour	22
Résultat du vote	Adopté à l'unanimité
Numéro de la délibération	3031.1
Element(s) téléchargable(s)	Délibération

Séance

Numéro de la séance	52597
Date de la séance	04/03/2011
CG / CP	CG
Président	Alain Schmitz
Lieu	Salle du Conseil
Annexes de séance	Séance du 04/03/2011

Rapport

Rapporteur	Mme Catherine Péricard
Direction	Direction des Archives Départementales
Service	Cellule de direction DAD
N° de suivi	3031
Commission principale	Education, Culture, Affaires Générales

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