Sauvegarde du patrimoine mobilier et documentaire digne d’intérêt Mise en oeuvre d’opérations nouvelles

Délibération

Date du vote23/09/2011
N° Ordre du jour22
Résultat du voteAdopté à l'unanimité
Numéro de la délibération3255.1
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Séance

Numéro de la séance53854
Date de la séance23/09/2011
CG / CPCG
PrésidentAlain Schmitz
LieuSalle du Conseil

Rapport

RapporteurMme Maryse Di Bernardo
DirectionDirection des Archives Départementales
ServiceCellule de direction DAD
N° de suivi3255
Commission principale3 - Enseignement, Culture, Jeunesse et Sport

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