Patrimoine mobilier classé Subventions aux communes de La Celle-Saint-Cloud, Marly-le-Roi et Rochefort-en-Yvelines

Mis en ligne le 13/06/2016

Délibération

Date du vote	20/11/2015
N° Ordre du jour	6
Résultat du vote	Adopté à l'unanimité
Numéro de la délibération	2015-CP-5658.1
Element(s) téléchargable(s)	Délibération

Séance

Numéro de la séance	86769
Date de la séance	20/11/2015
CG / CP	CP
Président	Pierre Bédier
Lieu	Salle du Conseil

Rapport

Rapporteur	Mme Joséphine Kollmannsberger
Direction	Direction des Archives, du Patrimoine, de l'Archéologie et de la Culture
Service	DAPAC-Sous-Direction de l'Archéologie et du Patrimoine
N° de suivi	2015-CP-5658

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