Espaces Naturels Sensibles Mise en oeuvre des mesures compensatoires du projet de ZAC nouvelle centralité à Carrières-sous-Poissy par l'EPAMSA dans le cadre de la création du Parc du Peuple de l'herbe

Espaces Naturels Sensibles Mise en oeuvre des mesures compensatoires du projet de ZAC nouvelle centralité à Carrières-sous-Poissy par l’EPAMSA dans le cadre de la création du Parc du Peuple de l’herbe

Mis en ligne le 13/09/2012

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Délibération

Date du vote	13/07/2012
N° Ordre du jour	9
Résultat du vote	Adopté à l'unanimité
Numéro de la délibération	3644.1
Element(s) téléchargable(s)	Délibération Rapport de délibération

Séance

Numéro de la séance	60659
Date de la séance	13/07/2012
CG / CP	CG
Président	Alain Schmitz
Lieu	Salle du Conseil

Rapport

Rapporteur	M. Didier Jouy
Direction	DE-Contrôle de gestion
Service	DE-Direction
N° de suivi	3644
Commission principale	5 - Urbanisme, Environnement, Affaires Rurales

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