Dispositif économique - Etudes préalables aux projets de développements et d'aménagementsSubvention à l'Etablissement Public du Château, du Musée et du Domaine National de Versailles pour les études d'implantation du tournoi de tennis de Roland Garros

Dispositif économique – Etudes préalables aux projets de développements et d’aménagementsSubvention à l’Etablissement Public du Château, du Musée et du Domaine National de Versailles pour les études d’implantation du tournoi de tennis de Roland Garros

Mis en ligne le 22/09/2011

imprimer

Délibération

Date du vote	27/05/2011
N° Ordre du jour	4
Résultat du vote	Adopté à l'unanimité
Numéro de la délibération	2011-CP-3719.1
Element(s) téléchargable(s)	Délibération Rapport de délibération

Séance

Numéro de la séance	52900
Date de la séance	27/05/2011
CG / CP	CP
Président	Alain Schmitz
Lieu	Salle du Conseil
Annexes de séance	Séance du 27/05/2011

Rapport

Rapporteur	M. Yves Vandewalle
Direction	Direction du Développement
Service	Sous-direction du Développement Economique
N° de suivi	2011-CP-3719

Vos remarques nous aident à progresser !

Vous avez une remarque à faire concernant le contenu de cette page. Des suggestions pour l'améliorer, une erreur à signaler,... utilisez le formulaire ci-dessous.
Pour tout autre besoin, situation individuelle, et si vous souhaitez être recontacté, utilisez le formulaire de contact du site.
Attention, vous accédez à un espace vous permettant de renseigner librement des informations. Vous ne pouvez pas introduire au niveau de ce formulaire des données personnelles (à savoir votre nom, prénom, date de naissance, origine raciale ou ethnique, opinions politiques, etc.). Pour rappel, vous devez impérativement rédiger des commentaires objectifs et jamais excessifs ou insultants. Pour information, sachez que cet espace fait régulièrement l’objet d’un nettoyage afin de supprimer toute donnée interdite.