Demandes d’habilitations individuelles présentées par la résidence Simon Vouet au Port Marly

Délibération

Date du vote03/02/2012
N° Ordre du jour27
Résultat du voteAdopté à l'unanimité
Numéro de la délibération3407.1
Element(s) téléchargable(s)

Séance

Numéro de la séance59059
Date de la séance03/02/2012
CG / CPCG
PrésidentAlain Schmitz
LieuSalle du Conseil

Rapport

RapporteurM. Daniel Level
DirectionDirection de l'Autonomie
ServiceDA-Aide Sociale Générale
N° de suivi3407
Commission principale4 - Emploi, Affaires Sanitaires et Sociales

Vos remarques nous aident à progresser !

Vous avez une remarque à faire concernant le contenu de cette page. Des suggestions pour l'améliorer, une erreur à signaler,... utilisez le formulaire ci-dessous.
Pour tout autre besoin, situation individuelle, et si vous souhaitez être recontacté, utilisez le formulaire de contact du site.
Attention, vous accédez à un espace vous permettant de renseigner librement des informations. Vous ne pouvez pas introduire au niveau de ce formulaire des données personnelles (à savoir votre nom, prénom, date de naissance, origine raciale ou ethnique, opinions politiques, etc.). Pour rappel, vous devez impérativement rédiger des commentaires objectifs et jamais excessifs ou insultants. Pour information, sachez que cet espace fait régulièrement l’objet d’un nettoyage afin de supprimer toute donnée interdite.