Contrats départementaux de Bouafle, du Mesnil-Saint-Denis, de la CAPY et du SIVOM de la Boucle

Mis en ligne le 22/09/2011

Délibération

Date du vote	06/05/2011
N° Ordre du jour	16
Résultat du vote	Adopté à l'unanimité
Numéro de la délibération	3100.1
Element(s) téléchargable(s)	Délibération Rapport de délibération

Séance

Numéro de la séance	52197
Date de la séance	06/05/2011
CG / CP	CG
Président	Alain Schmitz
Lieu	Salle du Conseil

Rapport

Rapporteur	M. Olivier Lebrun
Direction	Direction du Développement
Service	Sous-direction du Développement Territorial - Contrats
N° de suivi	3100
Commission principale	6 - Contrats avec les Communes et leurs Etablissements Publics

Vos remarques nous aident à progresser !

Vous avez une remarque à faire concernant le contenu de cette page. Des suggestions pour l'améliorer, une erreur à signaler,... utilisez le formulaire ci-dessous.
Pour tout autre besoin, situation individuelle, et si vous souhaitez être recontacté, utilisez le formulaire de contact du site.
Attention, vous accédez à un espace vous permettant de renseigner librement des informations. Vous ne pouvez pas introduire au niveau de ce formulaire des données personnelles (à savoir votre nom, prénom, date de naissance, origine raciale ou ethnique, opinions politiques, etc.). Pour rappel, vous devez impérativement rédiger des commentaires objectifs et jamais excessifs ou insultants. Pour information, sachez que cet espace fait régulièrement l’objet d’un nettoyage afin de supprimer toute donnée interdite.