Bâtiments départementauxCollège Mozart a Bois d'ArcyRéfection des clôtures et des portails extérieurs, mise aux normes de l'accessibilité 'handicapés' des espaces extérieurs et restructuration des blocs sanitaires extérieurs

Bâtiments départementauxCollège Mozart a Bois d’ArcyRéfection des clôtures et des portails extérieurs, mise aux normes de l’accessibilité ‘handicapés’ des espaces extérieurs et restructuration des blocs sanitaires extérieurs

Mis en ligne le 05/06/2012

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Délibération

Date du vote	11/05/2012
N° Ordre du jour	21
Résultat du vote	Adopté à l'unanimité
Numéro de la délibération	2012-CP-3880.1
Element(s) téléchargable(s)	Délibération Rapport de délibération

Séance

Numéro de la séance	60661
Date de la séance	11/05/2012
CG / CP	CP
Président	Alain Schmitz
Lieu	Domaine de Madame Elisabeth

Rapport

Rapporteur	M. Jean-François Raynal
Direction	DBMGP-Sous-Direction Administrative Juridique et Financière
Service	DBMGP-Service Administration et Finances
N° de suivi	2012-CP-3880

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