Avenant annuel à la convention d'objectifs triennale (2009-2011) conclue entre le Ministère de la Culture, le Département, la Ville de Chatou et le C.N.E.A.I., sans incidence financière

Avenant annuel à la convention d’objectifs triennale (2009-2011) conclue entre le Ministère de la Culture, le Département, la Ville de Chatou et le C.N.E.A.I., sans incidence financière

Mis en ligne le 25/11/2011

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Délibération

Date du vote	16/09/2011
N° Ordre du jour	46
Résultat du vote	Adopté à l'unanimité
Numéro de la délibération	2011-CP-3858.1
Element(s) téléchargable(s)	Délibération Rapport de délibération

Séance

Numéro de la séance	53856
Date de la séance	16/09/2011
CG / CP	CP
Président	Alain Schmitz
Lieu	Domaine de Madame Elisabeth

Rapport

Rapporteur	M. Joël Desjardins
Direction	Direction de la Culture
Service	Service spectacle vivant et enseignements
N° de suivi	2011-CP-3858

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