Attribution de subventions de fonctionnement au titre de l'action sociale

Attribution de subventions de fonctionnement au titre de l’action sociale

Mis en ligne le 22/09/2011

Délibération

Date du vote	04/03/2011
N° Ordre du jour	5
Résultat du vote	Adopté à l'unanimité
Numéro de la délibération	3008.1
Element(s) téléchargable(s)	Délibération

Séance

Numéro de la séance	52597
Date de la séance	04/03/2011
CG / CP	CG
Président	Alain Schmitz
Lieu	Salle du Conseil
Annexes de séance	Séance du 04/03/2011

Rapport

Rapporteur	M. Ismaïla Wane
Direction	Direction des Territoires de l'Action Sociale
Service	Service Administratif et Budgétaire
N° de suivi	3008
Commission principale	Emploi, Affaires Sanitaires et Sociales

Vos remarques nous aident à progresser !

Vous avez une remarque à faire concernant le contenu de cette page. Des suggestions pour l'améliorer, une erreur à signaler,... utilisez le formulaire ci-dessous.
Pour tout autre besoin, situation individuelle, et si vous souhaitez être recontacté, utilisez le formulaire de contact du site.
Attention, vous accédez à un espace vous permettant de renseigner librement des informations. Vous ne pouvez pas introduire au niveau de ce formulaire des données personnelles (à savoir votre nom, prénom, date de naissance, origine raciale ou ethnique, opinions politiques, etc.). Pour rappel, vous devez impérativement rédiger des commentaires objectifs et jamais excessifs ou insultants. Pour information, sachez que cet espace fait régulièrement l’objet d’un nettoyage afin de supprimer toute donnée interdite.