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Délibération

Date du vote20/11/2015
N° Ordre du jour2
Résultat du voteAdopté à l'unanimité
Numéro de la délibération2015-CP-5639.1
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Séance

Numéro de la séance86769
Date de la séance20/11/2015
CG / CPCP
PrésidentPierre Bédier
LieuSalle du Conseil

Rapport

RapporteurM Alexandre Joly
DirectionCabinet
ServiceCabinet-Service des Sports
N° de suivi2015-CP-5639

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